Déposée le 10 février 1994 par BOUADANA ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « DON MILL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est BOUADANA ALAIN, domicilié(e) 1 RUE D'ASTORG, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUADANA Alain - France.
La marque DON MILL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUADANA ALAIN - 1 RUE D'ASTORG, 31000 TOULOUSE - France
BOUADANA Alain - France
Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188384 - Publication au BOPI 1995-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Vêtements, chaussures, chapellerie Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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